Denyse Desseaux


De: DESSEAUX (Denyse)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Denyse DESSEAUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Denyse DESSEAUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants au Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association FRANCE-AVC
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000024028649(source JORF)
nomination
19 Mai 201119/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.